Marque enregistrée - Marque en non vigueur

USY
MASSUGER François chez GALVA

Numéro de dépôt :
97697075
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque USY

Déposée le 30 septembre 1997 par MASSUGER François chez GALVA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « USY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est MASSUGER François chez GALVA, domicilié(e) 6 Bis Av des Diables Bleus, 06300 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MASSUGER Francois chez GALVA - France.

La marque USY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697075.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque USY est expirée depuis le 30 septembre 2007.

MASSUGER François chez GALVA a également déposé les autres marques suivantes : THE INDUSTRY


MASSUGER François chez GALVA - 6 Bis Av des Diables Bleus, 06300 NICE - France


MASSUGER Francois chez GALVA - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-18

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Papier, carton. - produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes à savoir: papeterie - adhésifs - articles de bureau - matériel d'instruction ou d'enseignement - articles de maroquinerie à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir. Cuir x imitation du cuir - vêtements - chaussures - bretelles - chapellerie.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.